Conditions Générales d’Utilisation du Site

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L’accès et l’utilisation de ce site Internet (www.basketclubs.be) et des sites associés sont fournis par Alley Oop et soumis aux conditions suivantes : en utilisant basketclubs.be, vous acceptez d’être liés par les présentes modalités, en ce compris par la politique de protection de la vie privée détaillée plus loin, modalités qui entreront en vigueur immédiatement lors de votre première utilisation de basketclubs.be. Si vous n’acceptez pas d’être tenu par les modalités suivantes, veuillez ne pas accéder à et/ou utiliser basketclubs.be.

Article 1 – Description du site et du Service BasketClubs.be

Alley Oop propose sur le Site de l’information en rapport avec les différentes offres du service BasketClubs.be, ainsi que la possibilité de souscrire à une de ses offres.

Alley Oop propose dans ces conditions sur le site :

  • A tous les visiteurs : la consultation en libre accès du site www.basketclubs.be ;
  • Aux clubs et équipes belges de basketball, inscrits ou non auprès d’une fédération reconnue dans ce pays : la possibilité de souscrire à une des offres du service BasketClubs.be ;
  • Aux utilisateurs du service BasketClubs.be, sous réserve d’une inscription préalable sur le site : l’accès à l’espace d’administration de leur site du Club.

L’adhésion et l’utilisation du service BasketClubs.be réservés aux clubs et équipes de basketball sont soumises à la validation des Conditions Générales d’Utilisation du Service, lesquelles prévoient de manière détaillée les conditions d’accès et d’utilisation du service BasketClubs.be.

Article 2 – Limitation de responsabilité

Alley Oop s’efforce d’offrir aux visiteurs, sur le site, l’information la plus fiable et qualitative qui soit. Cependant ces informations sont fournies à titre informatif, sans garantie d’aucune sorte autre que celles limitativement prévues par la loi.

Alley Oop ne peut davantage garantir que l’accès aux fonctions et au contenu du présent site ne sera pas interrompu ou exempt d’erreurs, que les défauts seront corrigés ou que basketclubs.be ou le serveur qui le rend accessible sera exempt de virus ou de bogues.

En conséquence, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Alley Oop ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les visiteurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site.

Article 3 – Liens vers d’autres sites

Si nous vous offrons des liens vers d’autres sites, y compris des sites de clubs utilisant le service BasketClubs.be, ces liens vous sont offerts à titre purement informatif. Nous vous conseillons, lorsque vous pénétrez sur ces sites, de lire attentivement leur notice de vie privée et de responsabilité quant au contenu. Alley Oop ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu du site ou des pratiques du propriétaire ou de l’opérateur de ces sites.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Le site et son contenu sont protégés par le droit belge et européen de la propriété intellectuelle, dont notamment les Règlements européens sur les brevets, sur la marque Communautaire, sur les dessins et modèles communautaires, ainsi que la loi belge sur les brevets, la Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle (marques et dessins ou modèles), la loi belge sur le droit d’auteur et les droits voisins, la loi protégeant les bases de données, et celle protégeant les programmes d’ordinateurs.

Tous les textes, dessins, photos, films, graphiques, designs ou tout autre élément graphique du présent site sont ainsi protégés par des droits de propriété intellectuelle, dont le droit d’auteur. Ces droits ne sont d’aucune manière donnés en licence ni cédés à des tiers. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, ou autre exploitation ou modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit du titulaire du droit.

Toute infraction à ces droits pourra entraîner des poursuites civiles voire pénales conformément au droit belge et européen.

Alley Oop est une marque déposée, sur laquelle elle détient les droits exclusifs d’exploitation. Le visiteur s’engage à ne pas porter atteinte de quelconque manière à la marque, et à ne faire aucun usage de quelque sorte de celle-ci sans l’autorisation formelle et préalable d’Alley Oop.

Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d’Alley Oop, cette autorisation pouvant être retirée à tout moment par Alley Oop, sans avoir à justifier sa décision de retrait.

Article 5 – Politique de protection de la vie privée et Cookies

Les politiques de protection de la vie privée et de l’utilisation des cookies applicables au site www.basketclubs.be sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

Article 6 – Dispositions finales

Si une quelconque clause des présentes Conditions d’utilisation est déclarée illégale, nulle ou inapplicable en vertu du droit du pays dans lequel elles doivent entrer en vigueur, cette clause sera supprimée sans aucune atteinte à la validité et à l’applicabilité de toutes les clauses restantes.

Les présentes conditions d’utilisation seront régies et interprétées par le droit belge ou, le cas échéant le droit communautaire européen.

La technologie et la législation évoluent. Cette notice légale pourrait dès lors, le cas échéant, être adaptée par Alley Oop sans notification préalable autre qu’une notification sur le présent site.